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Marques déposées par l'association loi 1901 DE TRAVAILLEURS HANDICAPES
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ATH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATH
ASSOCIATION DE TRAVAILLEURS HANDICAPES

Numéro de dépôt :
1246419
Date de dépôt :
26/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2003
ATH de DE TRAVAILLEURS HANDICAPES

Présentation de la marque ATH

Déposée le 26 septembre 1983 par l'association loi 1901 DE TRAVAILLEURS HANDICAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DE TRAVAILLEURS HANDICAPES domicilié(e) 7 avenue du Lieutenant-Foucault, 91170 VIRY-CHATILLON (dossier no 2022619) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 729 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2022619) - France.

La marque ATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATH est expirée depuis le 26 septembre 2003.

DE TRAVAILLEURS HANDICAPES a également déposé les autres marques suivantes : VIRSOL


ASSOCIATION DE TRAVAILLEURS HANDICAPES - 7 avenue du Lieutenant-Foucault, 91170 VIRY-CHATILLON (dossier no 2022619) - France - SIREN 312729676


Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2022619) - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 1993 n°2022619 - Publication au BOPI 1993-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Inscription le 6 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162581 - Publication au BOPI 1993-09-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Brosserie; instruments et matériel de nettoyage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.